La radiation a pour sens commun la suppression d'une
liste ou d'un ensemble. Elle peut parfois avoir une dimension de sanction.
Dans le domaine associatif elle est souvent prévue comme un des cas de
perte de la qualité de membre et des droits, des avantages et des
attributs liés à cette qualité.
On peut presque toujours constater que, selon la formulation des l'article
statutaire traitant de ce sujet, le décès, parfois évoqué comme autre cas
de perte n'entraîne pas la radiation. Et pourtant l'effet est le même : le
membre décédé est rayé de la liste des membres. Comme d'ailleurs les
membres qui déménagent, disparaissent, ou simplement cessent de
s'intéresser à l'association. Et pourtant dans tous ces cas ils cessent de
verser la cotisation donc devraient être radiés.
Au non paiement de la cotisation est généralement associé une autre
éventualité : la "faute grave" envers la personne morale. Alors que les
circonstances ou causes sont de nature différentes et surtout n'ont pas la
même valeur ou gravité.
Aussi, pour dissocier ces circonstances, il convient d'utiliser le terme
radiation pour les cas n'entraînant pas de faute grave envers
l'association ( non paiement de la cotisation, décès, départ vers d'autres
lieux, ... ) d'actes dont les conséquences risquent d'être préjudiciables
pour l'association et justifient une sanction pour lesquels le terme
d'exclusion est mieux adapté. |
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