Association ........................
       adresse du siège
    Numéro de téléphone

A ....................................le ........................



Lettre Recommandée avec Avis de Réception



Madame, (Monsieur)


Les faits (et/ou propos, ou situation, ou événements ...) qui se sont récemment déroulés dans le cadre des activités de notre association ont été portés à la connaissance de.......................................... (l'instance dirigeante concernée) qui en a constaté la gravité.

Avant d'envisager l'hypothèse d'une sanction (d'une exclusion) le ............................................................. souhaite entendre votre version des faits et vos explications.

Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réunion du ................................................ (l'instance dirigeante) qui aura lieu le ...................................... (date) à .......................................(heure) dans les locaux de ......................................

 Au cas où vous ne seriez pas présent le .......................................................... statuerait néanmoins.

Veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'expression de nos salutations distinguées.



 

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Lettre Recommandée avec Avis de Réception



Madame, (Monsieur)


Un ensemble de faits et de propos particulièrement préoccupant et pouvant causer un préjudice à l'association a été portés à la connaissance de.......................................... (l'instance dirigeante concernée) qui en a constaté la gravité.
Suivant les dispositions de l'article .... des statuts de l'association le ............................................... (l'instance dirigeante ayant ce pouvoir) va étudier cette situation le .............................................................  et souhaite entendre votre version des faits et vos explications.

Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réunion du ................................................ (l'instance dirigeante) qui aura lieu le ...................................... (date) à .......................................(heure) dans les locaux de ......................................

 Au cas où vous ne seriez pas présent le .......................................................... statuerait néanmoins.

Veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'expression de nos salutations distinguées.


 

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Madame, (Monsieur)


Un ensemble de faits et de propos particulièrement préoccupant et pouvant causer un préjudice à l'association a été portés à la connaissance de.......................................... (l'instance dirigeante concernée) qui en a constaté la gravité.
Suivant les dispositions de l'article .... des statuts de l'association le ............................................... (l'instance dirigeante ayant ce pouvoir) va étudier cette situation le .............................................................  et souhaite entendre votre version des faits et vos explications.

Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réunion du ................................................ (l'instance dirigeante) qui aura lieu le ...................................... (date) à .......................................(heure) dans les locaux de ......................................

 Au cas où vous ne seriez pas présent le .......................................................... statuerait néanmoins.

Veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'expression de nos salutations distinguées.



 

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Madame, (Monsieur)


Les faits (et/ou propos, ou situation, ou événements ...) qui se sont récemment déroulés dans le cadre des activités de notre association ont été portés à la connaissance de.......................................... (l'instance dirigeante concernée) qui en a constaté la gravité.

Avant d'envisager l'hypothèse d'une sanction (d'une exclusion) le ............................................................. souhaite entendre votre version des faits et vos explications.

Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réunion du ................................................ (l'instance dirigeante) qui aura lieu le ...................................... (date) à .......................................(heure) dans les locaux de ......................................

 Au cas où vous ne seriez pas présent le .......................................................... statuerait néanmoins.

Veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'expression de nos salutations distinguées.



 

Association ........................
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Madame, (Monsieur)


Un ensemble de faits et de propos particulièrement préoccupant et pouvant causer un préjudice à l'association a été portés à la connaissance de.......................................... (l'instance dirigeante concernée) qui en a constaté la gravité.
Suivant les dispositions de l'article .... des statuts de l'association le ............................................... (l'instance dirigeante ayant ce pouvoir) va étudier cette situation le .............................................................  et souhaite entendre votre version des faits et vos explications.
Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réunion du ................................................ (l'instance dirigeante) qui aura lieu le ...................................... (date) à .......................................(heure) dans les locaux de ......................................
Conformément aux statuts vous avez la possibilité de vous faire accompagner par un membre de votre choix.
 Au cas où vous ne seriez pas présent le .......................................................... statuerait néanmoins.

Veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'expression de nos salutations distinguées.


 

Association ........................
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Madame, (Monsieur)


Un ensemble de faits et de propos particulièrement préoccupant et pouvant causer un préjudice à l'association a été portés à la connaissance de.......................................... (l'instance dirigeante concernée) qui en a constaté la gravité.
Suivant les dispositions de l'article .... des statuts de l'association le ............................................... (l'instance dirigeante ayant ce pouvoir) va étudier cette situation le .............................................................  et souhaite entendre votre version des faits et vos explications.
Nous vous demandons de bien vouloir être présent lors de la réunion du ................................................ (l'instance dirigeante) qui aura lieu le ...................................... (date) à .......................................(heure) dans les locaux de ......................................
Conformément aux statuts vous avez la possibilité de vous faire accompagner par une personne de votre choix : membre ou non membre.
 Au cas où vous ne seriez pas présent le .......................................................... statuerait néanmoins.

Veuillez agréer, Monsieur (Madame) l'expression de nos salutations distinguées.

Attention : Cette dernière formulation ouvrant la possibilité au membre de se faire accompagner par une personne non membre peut l'amener à demander à un professionnel du droit de l'accompagner. Ce qui risque de créer un déséquilibre entre ce professionnel et les dirigeants peu habitués au pratiques juridiques.